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Marques déposées par la société ISIGNY-SAINTE MERE
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ISIGNY STE MERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISIGNY STE MERE
ISIGNY-SAINTE MERE, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
92420460
Date de dépôt :
26/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2012

Présentation de la marque ISIGNY STE MERE

Déposée le 26 mai 1992 par la société ISIGNY-SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISIGNY STE MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la société ISIGNY-SAINTE MERE domicilié(e) 2, rue du Docteur Boutrois,14230 ISIGNY-SUR-MER (dossier no 2230888) - 14230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 775 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2230888) - 92593 - France.

La marque ISIGNY STE MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISIGNY STE MERE est expirée depuis le 26 mai 2012.

ISIGNY-SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY-SAINTE MERE, Société Coopérative - 2, rue du Docteur Boutrois,14230 ISIGNY-SUR-MER (dossier no 2230888) - 14230 - France - SIREN 317775818


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2230888) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 10 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152628 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342358 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 9 décembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°360752 - Publication au BOPI 2002-12-09

Inscription le 7 janvier 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°362606 - Publication au BOPI 2003-01-07

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2002 n°2230888 - Publication au BOPI 2002-11-08

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Viande, poisson, volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles