Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISIGNY STE MERE
ISIGNY SAINTE-MERE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4257282
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2026
ISIGNY STE MERE de ISIGNY SAINTE-MERE

Présentation de la marque ISIGNY STE MERE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISIGNY STE MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE domicilié(e) 2, RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme. Dominique MALLO domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque ISIGNY STE MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISIGNY STE MERE arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.

ISIGNY SAINTE-MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY , , ISYFRANCE


ISIGNY SAINTE-MERE, Société coopérative agricole - 2, RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


TAYLOR WESSING, Mme. Dominique MALLO - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Camembert.