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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE
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Isigny Ste Mère
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Isigny Ste Mère
ISIGNY – SAINTE MERE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3188174
Date de dépôt :
10/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
Isigny Ste Mère de ISIGNY – SAINTE MERE

Présentation de la marque Isigny Ste Mère

Déposée le 10 octobre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Isigny Ste Mère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE domicilié(e) 2 rue du Dr Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque Isigny Ste Mère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Isigny Ste Mère est expirée depuis le 10 octobre 2022.

ISIGNY – SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY – SAINTE MERE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - 2 rue du Dr Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 31 août 2012 n°2508161 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-31

Oeufs, lait et produits laitiers, beurre, crème de beurre, caséine à usage alimentaire, crème (produit laitier) , crème fouettée, fromages, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine, lait, margarine, mélanges contenant de la graisse pour tartines, oeufs en poudre, petit-lait, présure, protéine pour l'alimentation humaine, yaourt, poudres de lait, confiture de lait. Sauces (condiments) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.