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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE - MERE
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ISIGNY SAINTE-MERE ISI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISIGNY SAINTE-MERE ISI
ISIGNY SAINTE - MERE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1601378
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2030
ISIGNY SAINTE-MERE ISI de ISIGNY SAINTE - MERE

Présentation de la marque ISIGNY SAINTE-MERE ISI

Déposée le 9 juillet 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE - MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISIGNY SAINTE-MERE ISI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE - MERE domicilié(e) 2 RUE DU DR BOUTROIS, 14230 ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.

La marque ISIGNY SAINTE-MERE ISI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISIGNY SAINTE-MERE ISI arrivera à expiration en date du 9 juillet 2030.

ISIGNY SAINTE - MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY SAINTE - MERE, Société coopérative agricole - 2 RUE DU DR BOUTROIS, 14230 ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2164180 - Publication au BOPI 2000-02-04

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441030 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°527609 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748907 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25

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