Marque expirée - Marque en non vigueur

"ISICREME"
ISIGNY – SAINTE MERE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1608600
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2020
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Présentation de la marque "ISICREME"

Déposée le 29 mars 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ISICREME" »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE domicilié(e) 2 rue du Dr Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "ISICREME" est expirée depuis le 29 mars 2020.

ISIGNY – SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY – SAINTE MERE, société coopérative agricole - 2 rue du Dr Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158248 - Publication au BOPI 1999-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2431868 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19

Inscription le 22 avril 2010 - Changement de dénomination n°522341 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-22

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