"ISICREME"
Présentation de la marque "ISICREME"
Déposée le 29 mars 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ISICREME" »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "ISICREME" est expirée depuis le 29 mars 2020.
ISIGNY – SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158248 - Publication au BOPI 1999-11-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2431868 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19
Inscription le 22 avril 2010 - Changement de dénomination n°522341 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-22