Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISICREM
ISIGNY – SAINTE MERE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1608599
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2020
ISICREM de ISIGNY – SAINTE MERE

Présentation de la marque ISICREM

Déposée le 29 mars 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISICREM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE domicilié(e) 2 rue du Dr Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque ISICREM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISICREM arrivera à expiration en date du 29 mars 2020.

ISIGNY – SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , ISICUBE , (Marque figurative) , ISIGNY , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR


ISIGNY – SAINTE MERE, société coopérative agricole - 2 rue du Dr Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158249 - Publication au BOPI 1999-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2431866 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19

Inscription le 22 avril 2010 - Changement de dénomination n°522341 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-22

Produits diététiques et de régime.Fromages et produits laitiers frais. Pâtisseries, confiseries, chocolats

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.