GRAND SAINTE- MERE
Présentation de la marque GRAND SAINTE- MERE
Déposée le 4 février 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND SAINTE- MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRAND SAINTE- MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAND SAINTE- MERE est expirée depuis le 4 février 2023.
ISIGNY – SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2003 n°2235390 - Publication au BOPI 2003-01-23
Renouvellement sans limitation n°2013766 - Publication au BOPI 1993-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Inscription le 22 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363639 - Publication au BOPI 2003-01-22
Inscription le 22 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363640 - Publication au BOPI 2003-01-22
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2013 n°2519924 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-24