Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND SAINTE- MERE
ISIGNY – SAINTE MERE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1226418
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2023
GRAND SAINTE- MERE de ISIGNY – SAINTE MERE

Présentation de la marque GRAND SAINTE- MERE

Déposée le 4 février 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND SAINTE- MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE domicilié(e) 2 rue du Dr Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque GRAND SAINTE- MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAND SAINTE- MERE est expirée depuis le 4 février 2023.

ISIGNY – SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY – SAINTE MERE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - 2 rue du Dr Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2003 n°2235390 - Publication au BOPI 2003-01-23

Renouvellement sans limitation n°2013766 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Inscription le 22 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363639 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 22 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363640 - Publication au BOPI 2003-01-22

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2013 n°2519924 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-24

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, fromages, crèmes, beurres et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.