BESSIN-COTENTIN, berceau des crus d'ISIGNY SUR MER et de SAINTE-MERE
Présentation de la marque BESSIN-COTENTIN, berceau des crus d'ISIGNY SUR MER et de SAINTE-MERE
Déposée le 4 décembre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BESSIN-COTENTIN, berceau des crus d'ISIGNY SUR MER et de SAINTE-MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BESSIN-COTENTIN, berceau des crus d'ISIGNY SUR MER et de SAINTE-MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BESSIN-COTENTIN, berceau des crus d'ISIGNY SUR MER et de SAINTE-MERE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.
ISIGNY SAINTE-MERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153694 - Publication au BOPI 1999-09-27
Renouvellement sans limitation le 4 août 2009 n°2415057 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-04
Inscription le 19 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°510194 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2019 n°2728949 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-22