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Marques déposées par la société ISIGNY – SAINTE MERE
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AUREVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUREVAL
ISIGNY – SAINTE MERE, société coopérative

Numéro de dépôt :
1541976
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2019

Présentation de la marque AUREVAL

Déposée le 18 juillet 1989 par la société ISIGNY – SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUREVAL »

Le déposant est la société ISIGNY – SAINTE MERE domicilié(e) 2, rue du Docteur Boutrois - 14230 - ISIGNY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUREVAL est expirée depuis le 18 juillet 2019.

ISIGNY – SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY – SAINTE MERE, société coopérative - 2, rue du Docteur Boutrois - 14230 - ISIGNY SUR MER - France - SIREN 317750818


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2145282 - Publication au BOPI 1999-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2145282 - Publication au BOPI 2009-03-13

Inscription le 16 juillet 2001 - Concession de licence n°326903 - Publication au BOPI 2001-07-16

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401305 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Inscription le 21 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°502517 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-21

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