Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AFFINOMETRE
ISIGNY SAINTE MERE

Numéro de dépôt :
1759127
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/01/2011

Présentation de la marque AFFINOMETRE

Déposée le 9 janvier 1991 par la société ISIGNY SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AFFINOMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ISIGNY SAINTE MERE domicilié(e) (Coopérative Agricole à Sections), 2, rue du Docteur BOURTOIS, 14230 ISIGNY-SUR-MERE (dossier no 2189087) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2189087) - France.

La marque AFFINOMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFFINOMETRE est expirée depuis le 9 janvier 2011.

ISIGNY SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY SAINTE MERE - (Coopérative Agricole à Sections), 2, rue du Docteur BOURTOIS, 14230 ISIGNY-SUR-MERE (dossier no 2189087) - France - SIREN 317750818


NOVAMARK - (dossier no 2189087) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2001 n°2189087 - Publication au BOPI 2001-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325470 - Publication au BOPI 2001-06-18

Support d'enregistrement magnétique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de productions de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distributeur d'eau et installations sanitaires. Papier et produits en cette matière non compris dans d'autres classes, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, clichés, matériel d'instruction et d'enseignement ; étiquettes adhésives indiquant le degré d'affinage d'un produit alimentaire grâce à une courbe ou un histogramme d'évolution.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.