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Marques déposées par ISICA PREVOYANCE
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ISICA LE PARTENAIRE DES METIERS DE L'ALIMENTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISICA LE PARTENAIRE DES METIERS DE L'ALIMENTAIRE
ISICA PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale

Numéro de dépôt :
3775758
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
20/10/2020
ISICA LE PARTENAIRE DES METIERS DE L\'ALIMENTAIRE de ISICA PREVOYANCE

Présentation de la marque ISICA LE PARTENAIRE DES METIERS DE L'ALIMENTAIRE

Déposée le 20 octobre 2010 par ISICA PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ISICA LE PARTENAIRE DES METIERS DE L'ALIMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est ISICA PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale domicilié(e) siège social, 26 rue de Montholon - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISICA PREVOYANCE domicilié(e) 26 Rue de Montholon - 75009 - PARIS - France.

La marque ISICA LE PARTENAIRE DES METIERS DE L'ALIMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISICA LE PARTENAIRE DES METIERS DE L'ALIMENTAIRE est expirée depuis le 20 octobre 2020.

ISICA PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION DU POLE ALIMENTAIRE AG2R LA MONDIALE , CHOCALLIANCE , PREVOBSEQUES


ISICA PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale - siège social, 26 rue de Montholon - 75009 - PARIS - France


ISICA PREVOYANCE - 26 Rue de Montholon - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

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