Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISIC
ISIC (Institut Supérieur International de Commerce) SAS

Numéro de dépôt :
3372009
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2015
ISIC de ISIC (Institut Supérieur International de Commerce

Présentation de la marque ISIC

Déposée le 25 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISIC (Institut Supérieur International de Commerce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISIC (Institut Supérieur International de Commerce domicilié(e) 10 rue de Vanves,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 081 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry RENAUDIN – Virginie GUERIAUX Société ISIC domicilié(e) 10 RUE DE VANVES,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

La marque ISIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISIC est expirée depuis le 25 juillet 2015.

ISIC (Institut Supérieur International de Commerce a également déposé les autres marques suivantes : ISIFA INSTITUT DE LA FORMATION EN ALTERNANCE


ISIC (Institut Supérieur International de Commerce) SAS - 10 rue de Vanves,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 342081072


Thierry RENAUDIN – Virginie GUERIAUX Société ISIC - 10 RUE DE VANVES,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Produits de l'imprimerie – photographies – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'esception des appareils) – affiches – albums – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures – calendriers – instruments d'écritures. Publicité – gestion des affaires commerciales – administration commerciale – diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) – service d'abonnements à des journaux (pour des tiers) – reproduction de documents – bureaux de placement – gestion de fichiers informatiques – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publication de textes publicitaires – location d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques. Education – formation – diverstissement – activités sportives et culturelles – informations en matières de divertissement ou d'éducation – services de loisirs – publication de livres – prêts de livres – location d'enregistrements sonores – location de magnéoscopes ou de postes de radio et de télévision – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – publication éléctronique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition. Organisation de voyages – distribution de journaux. Réservation pour les voyages.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.