Déposée le 26 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISI domicilié(e) B501, 88 avenue Victor Hugo - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 005 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISI, Mlle Elodie ALLIET domicilié(e) B501, 88 avenue Victor Hugo - 26000 - VALENCE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930028.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISI, SARL - B501, 88 avenue Victor Hugo - 26000 - VALENCE - France - SIREN 752005223
ISI, Mlle Elodie ALLIET - B501, 88 avenue Victor Hugo - 26000 - VALENCE - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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