ISI Metallwarenfabrik Gesellschaft m.b.H, Société de droit autrichien
Numéro de dépôt :
1375968
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2026
Présentation de la marque SPARKLETS
Déposée le 22 octobre 1986 par la société étrangère ISI Metallwarenfabrik Gesellschaft m.b.H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPARKLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ISI Metallwarenfabrik Gesellschaft m.b.H domicilié(e) Kürschnergasse 4 - 1217 - VIENNE - Autriche.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque SPARKLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPARKLETS arrivera à expiration en date du 22 octobre 2026.
ISI Metallwarenfabrik Gesellschaft m.b.H, Société de droit autrichien - Kürschnergasse 4 - 1217 - VIENNE - Autriche
Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2069106 - Publication au BOPI 1996-26
Renouvellement sans limitation le 23 août 2006 n°2321623 - Publication au BOPI 2006-08-23
Inscription - Transmission de propriété n°41547 - Publication au BOPI
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Inscription le 10 février 1992 - Transmission de propriété n°59979 - Publication au BOPI 1992-02-10
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2621051 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-15
Siphons en tous genres, chargeurs de siphons, capsules métalliques à gaz pour siphons et tubes à gaz pour extincteurs d'incendie, ainsi que tous les accessoires et pièces détachées de ces articles et en particulier les rondelles pointes en acier et à soupape, têtes de siphons, tubes de verre pour siphons, bouchons pour tubes à gaz, capsules à gaz et les compositions chimiques pour tous ces appareils.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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