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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISI DEVELOPPEMENT
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[RE] SOURCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

[RE] SOURCE
ISI DEVELOPPEMENT SAS
Aymeric GARNIER

Numéro de dépôt :
3638026
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2019
[RE] SOURCE de ISI DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque [RE] SOURCE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISI DEVELOPPEMENT et Aymeric GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « [RE] SOURCE »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ISI DEVELOPPEMENT domicilié(e) 469 avenue ben gourion,69009 LYON - 69009 - France et Aymeric GARNIER domicilié(e) 29 lotissement les chênes,69380 CHESSY - 69380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISI DEVELOPPEMENT domicilié(e) 469 avenue ben gourion,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [RE] SOURCE est expirée depuis le 20 mars 2019.

ISI DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Bundle


ISI DEVELOPPEMENT SAS - 469 avenue ben gourion,69009 LYON - 69009 - France

Aymeric GARNIER - 29 lotissement les chênes,69380 CHESSY - 69380 - France - SIREN 4


ISI DEVELOPPEMENT - 469 avenue ben gourion,69009 LYON - 69009 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.