Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame ISHIUAN MOREAU
/
FRANCES CHEF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCES CHEF
Mme. ISHIUAN MOREAU

Numéro de dépôt :
3881335
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
FRANCES CHEF de ISHIUAN MOREAU

Présentation de la marque FRANCES CHEF

Déposée le 13 décembre 2011 par madame ISHIUAN MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRANCES CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est madame ISHIUAN MOREAU domicilié(e) 16 RUE GASTON DE CAILLAVET - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ISHIUAN MOREAU domicilié(e) 16 RUE GASTON DE CAILLAVET - 75015 - PARIS - France.

La marque FRANCES CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCES CHEF est expirée depuis le 13 décembre 2021.


Mme. ISHIUAN MOREAU - 16 RUE GASTON DE CAILLAVET - 75015 - PARIS - France


Mme. ISHIUAN MOREAU - 16 RUE GASTON DE CAILLAVET - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.