Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISF
/
BAYTON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAYTON
ISF, SARL

Numéro de dépôt :
4247661
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
BAYTON de ISF

Présentation de la marque BAYTON

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISF domicilié(e) 29 BD GAY LUSSAC, BP427 - 13312 - MARSEILLE CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 429 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISF domicilié(e) 29 BD GAY LUSSAC, BP427 - 13312 - MARSEILLE CEDEX 14 - France.

La marque BAYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYTON arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

ISF a également déposé les autres marques suivantes : ISF INFORMATIQUE SANS FIL , MARSEILLE CHAMPION MC ICMIC , PREMIER , EXPOVISION , ROTAVISION , CENTRE MÉDICAL BELSUNCE , LABEL PROSERVE , KLIX , DATARADIO , Ecole Supérieure du Numérique de Normandie (ESNN)


ISF, SARL - 29 BD GAY LUSSAC, BP427 - 13312 - MARSEILLE CEDEX 14 - France - SIREN 317429157


ISF - 29 BD GAY LUSSAC, BP427 - 13312 - MARSEILLE CEDEX 14 - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 11 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732995 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.