Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISETA PRO
ISETA, Association

Numéro de dépôt :
4296805
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2026
ISETA PRO de ISETA

Présentation de la marque ISETA PRO

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par la société ISETA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISETA PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la société ISETA domicilié(e) 859 route de l'école d'agriculture - 74330 - Poisy - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 603 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Noémie Guillemaut domicilié(e) 859 route de l'école d'agriculture - 74330 - POISY - France.

La marque ISETA PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISETA PRO arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.

ISETA a également déposé les autres marques suivantes : ISETA


ISETA, Association - 859 route de l'école d'agriculture - 74330 - Poisy - France - SIREN 776603060


Mme. Noémie Guillemaut - 859 route de l'école d'agriculture - 74330 - POISY - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.