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Marques déposées par l'association loi 1901 ISERE ELEVAGE
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ISERE ELEVAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISERE ELEVAGE
ISERE ELEVAGE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3814885
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
ISERE ELEVAGE de ISERE ELEVAGE

Présentation de la marque ISERE ELEVAGE

Déposée le 15 mars 2011 par l'association loi 1901 ISERE ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISERE ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ISERE ELEVAGE domicilié(e) 40 AVENUE MARCELIN BERTHELOT - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISERE ELEVAGE domicilié(e) 40 AVENUE MARCELIN BERTHELOT - 38100 - GRENOBLE - France.

La marque ISERE ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISERE ELEVAGE est expirée depuis le 15 mars 2021.


ISERE ELEVAGE, ASSOCIATION LOI 1901 - 40 AVENUE MARCELIN BERTHELOT - 38100 - GRENOBLE - France


ISERE ELEVAGE - 40 AVENUE MARCELIN BERTHELOT - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.