Déposée le 14 juin 1996 par l'association loi 1901 ISEP-EDOUARD BRANLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « I.S.E.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est l'association loi 1901 ISEP-EDOUARD BRANLY domicilié(e) 28, RUE NOTRE-DAME DES CHAMPS, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 751 064 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN FONTENEAU - France.
La marque I.S.E.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630105.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.S.E.P. est expirée depuis le 14 juin 2006.
ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY (ASS. LOI 1901) - 28, RUE NOTRE-DAME DES CHAMPS, 75006 PARIS - France - SIREN 956751064
M. JEAN FONTENEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir affiches, cartes postales, cartes de souhaits, dessins, gravures, images; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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