VICTORIA CASAL
Présentation de la marque VICTORIA CASAL
Déposée le 19 septembre 2000 par la société étrangère ISEO LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VICTORIA CASAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VICTORIA CASAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VICTORIA CASAL arrivera à expiration en date du 19 septembre 2030.
ISEO LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08
Inscription le 13 septembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°461008 - Publication au BOPI 2007-09-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Inscription le 11 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468458 - Publication au BOPI 2008-01-11
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Inscription le 24 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519482 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2010 n°2453948 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-27
Inscription le 2 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630157 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02
Inscription le 2 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630156 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02
Inscription le 10 juin 2015 - Transmission partielle de propriété n°650008 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-10
Inscription le 16 juin 2015 - Concession de licence n°650152 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-16
Inscription le 25 juin 2015 - Transmission partielle de propriété;Erratum n°650504 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-25
Inscription le 25 juin 2015 - Transmission partielle de propriété;Erratum n°650505 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-25
Inscription le 17 mai 2016 - Transmission partielle de propriété n°669858 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17
Renouvellement avec limitation le 10 juillet 2020 n°2754106 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-07-10