Déposée le 18 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISEO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAVERS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISEO FRANCE domicilié(e) 1111 rue du Maréchal Juin,77000 VAUX-LE-PENIL (dossier no 2361133) - 77000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 124 964 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd S.A.R.L. domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55, Allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2361133) - 06560 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISEO FRANCE S.A.S. - 1111 rue du Maréchal Juin,77000 VAUX-LE-PENIL (dossier no 2361133) - 77000 - France - SIREN 572124964
Cabinet Murgitroyd S.A.R.L. - Immeuble Atlantis, 55, Allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2361133) - 06560 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2008 n°2361133 - Publication au BOPI 2008-01-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Renouvellement sans limitation n°2105497 - Publication au BOPI 1998-09
Inscription le 19 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°475900 - Publication au BOPI 2008-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Inscription le 22 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°424785 - Publication au BOPI 2005-12-22
Articles de serrurerie pour toutes applications, y compris tous les appareils antivol, de sécurité, mécaniques ou électriques, tous articles de quincaillerie;métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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