Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION P. ISENI
ISENI Patrice

Numéro de dépôt :
92447930
Date de dépôt :
24/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2002

Présentation de la marque SELECTION P. ISENI

Déposée le 24 décembre 1992 par ISENI Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION P. ISENI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est ISENI Patrice, domicilié(e) 46 sentier de la Côte, 94370 SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ISENI Patrice - France.

La marque SELECTION P. ISENI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447930.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION P. ISENI est expirée depuis le 24 décembre 2002.


ISENI Patrice - 46 sentier de la Côte, 94370 SUCY EN BRIE - France


Monsieur ISENI Patrice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.