isems Institut Supérieur d'Enseignement aux Métiers de la Santé FORMATION MÉDICALE ET PARAMÉDICALE AVEC CERTIFICATION D'ÉTAT
Présentation de la marque isems Institut Supérieur d'Enseignement aux Métiers de la Santé FORMATION MÉDICALE ET PARAMÉDICALE AVEC CERTIFICATION D'ÉTAT
Déposée le 25 février 2015 par la société ISEMS Institut Superieur d'enseignement aux metiers de la Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « isems Institut Supérieur d'Enseignement aux Métiers de la Santé FORMATION MÉDICALE ET PARAMÉDICALE AVEC CERTIFICATION D'ÉTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque isems Institut Supérieur d'Enseignement aux Métiers de la Santé FORMATION MÉDICALE ET PARAMÉDICALE AVEC CERTIFICATION D'ÉTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160040.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque isems Institut Supérieur d'Enseignement aux Métiers de la Santé FORMATION MÉDICALE ET PARAMÉDICALE AVEC CERTIFICATION D'ÉTAT arrivera à expiration en date du 25 février 2025.
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38