Déposée le 24 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISEI CS 90519
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAFETY PLANE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISEI CS 90519 domicilié(e) 14, Parc Club du Golf, Espace Cézanne, 350, avenue JRGG de la Lauzière - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 812 448 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISEI domicilié(e) 14 Parc Club du Golf,13593 AIX EN PROVENCE Cédex 3 - 13593 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFETY PLANE est expirée depuis le 24 juillet 2016.
ISEI SARL CS 90519 - 14, Parc Club du Golf, Espace Cézanne, 350, avenue JRGG de la Lauzière - France - SIREN 339812448
ISEI - 14 Parc Club du Golf,13593 AIX EN PROVENCE Cédex 3 - 13593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission et l'exploitation de paramètres de vol d'un aéronef.
Services de transmission de paramètres de vol d'un aéronef.
Services d'exploitation de paramètres de vol d'un aéronef, à savoir analyse technique de ces parametres.
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