Déposée le 21 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUIETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISECO domicilié(e) 63, route de Chamoy - 10130 - SAINT-PHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 539 679 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque QUIETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISECO, Société par Actions Simplifiée - 63, route de Chamoy - 10130 - SAINT-PHAL - France - SIREN 411539679
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Renouvellement sans limitation le 9 août 2011 n°2477651 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09
Appareils et installations de cuisson ; appareils et machines frigorifiques ; appareils et instruments de maintien ou de remise en température. Chariots de manutention ; chariots de manutention de plateaux-repas ; chariots de manutention de plats cuisinés.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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