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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISEANE CREATIONS BERNARD CLAVERIE
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BERNARD CLAVERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERNARD CLAVERIE
ISEANE SARL CREATIONS BERNARD CLAVERIE

Numéro de dépôt :
1743458
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
29/06/2008
BERNARD CLAVERIE de ISEANE CREATIONS BERNARD CLAVERIE

Présentation de la marque BERNARD CLAVERIE

Déposée le 29 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISEANE CREATIONS BERNARD CLAVERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « BERNARD CLAVERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISEANE CREATIONS BERNARD CLAVERIE domicilié(e) rue de l'Artisanat, Zone Industrielle, B.P. 20, 42124 LE COTEAU CEDEX (dossier no 2120644) - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 367 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISEANE SARL CREATIONS BERNARD CLAVERIE domicilié(e) (dossier no 2120644) - France.

La marque BERNARD CLAVERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERNARD CLAVERIE est expirée depuis le 29 juin 2008.


ISEANE SARL CREATIONS BERNARD CLAVERIE - rue de l'Artisanat, Zone Industrielle, B.P. 20, 42124 LE COTEAU CEDEX (dossier no 2120644) - France - SIREN 415367390


ISEANE SARL CREATIONS BERNARD CLAVERIE - (dossier no 2120644) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 1998 n°2120644 - Publication au BOPI 1998-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 21 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253347 - Publication au BOPI 1998-04-21

Cuirs et imitation cuir, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, articles de gymnastique et de sport Tous ces produits étant créés par et/ou provenant d'une entreprise sise à Paris ou en Région Parisienne

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].