EVAlsace Bois Energies

ISEA67, SARL

Présentation de la marque EVAlsace Bois Energies

Déposée par voie électronique le 16 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISEA67 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVAlsace Bois Energies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISEA67 domicilié(e) 7 Rue de l'Abattoir - 67170 - BRUMATH - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 892 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISEA67, M. DAVID KERN domicilié(e) 7 Rue de l'Abattoir - 67170 - BRUMATH - France.

La marque EVAlsace Bois Energies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVAlsace Bois Energies arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

ISEA67 a également déposé les autres marques suivantes : Espaces Verts d'Alsace