Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISEA67
/
Espaces Verts d'Alsace
Marque expirée - Marque en non vigueur

Espaces Verts d'Alsace
ISEA67 Sarl

Numéro de dépôt :
3633797
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
Espaces Verts d\'Alsace de ISEA67

Présentation de la marque Espaces Verts d'Alsace

Déposée le 2 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISEA67 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Espaces Verts d'Alsace »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISEA67 domicilié(e) 2 rue de l'abattoir,67170 BRUMATH - 67170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 892 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISEA67 domicilié(e) 2 rue de l'abattoir,67170 BRUMATH - 67170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espaces Verts d'Alsace est expirée depuis le 2 mars 2019.

ISEA67 a également déposé les autres marques suivantes : EVAlsace Bois Energies


ISEA67 Sarl - 2 rue de l'abattoir,67170 BRUMATH - 67170 - France - SIREN 498892496


ISEA67 - 2 rue de l'abattoir,67170 BRUMATH - 67170 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.