Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITA
ISEA S.p.A. (société italienne)

Numéro de dépôt :
98728381
Date de dépôt :
10/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2008

Présentation de la marque ELITA

Déposée le 10 avril 1998 par ISEA S.p.A. (société italienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est ISEA S.p.A. (société italienne), domicilié(e) Via Marconi 105, Falconara Marittima, ANCONA, ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque ELITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITA est expirée depuis le 10 avril 2008.


ISEA S.p.A. (société italienne) - Via Marconi 105, Falconara Marittima, ANCONA, ITALIE - Italie


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Variété de ricin pour semences.