Déposée le 23 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) ISEA-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « one » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISEA-FRANCE domicilié(e) 00 ROUTE DE VALENCE - 38360 - NOYAREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 858 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISEA-FRANCE domicilié(e) 00 ROUTE DE VALENCE - 38360 - NOYAREY - France.
La marque one a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833592.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque one est expirée depuis le 23 mai 2021.
ISEA-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ISEA CLEAR
ISEA-FRANCE, SA - 00 ROUTE DE VALENCE - 38360 - NOYAREY - France - SIREN 309858231
ISEA-FRANCE - 00 ROUTE DE VALENCE - 38360 - NOYAREY - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Equipement pour fermetures commerciales, domestiques et industrielles comprenant : moteur, rail de guidage, émetteurs, récepteurs, feux fixes et clignotants, clavier à code, serrure de déverouillage, barrage cellule, carte de gestion intégrée au moteur ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "one"
