Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D.G.V.
ISE INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1225660
Date de dépôt :
27/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2003

Présentation de la marque D.G.V.

Déposée le 27 janvier 1983 par ISE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.G.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ISE INTERNATIONAL,, domicilié(e) Tour Chenonceaux - 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92516 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2011718) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2011718) - France.

La marque D.G.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D.G.V. est expirée depuis le 27 janvier 2003.

ISE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PAYORUS , CYRUS , DARIUS , VISICALCUL , K-MAN , ISE , LES EDITIONS DU LOGICIEL , FASTOCKUS , M D B S , LES EDITIONS DU LOGICIEL


ISE INTERNATIONAL - Tour Chenonceaux - 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92516 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2011718) - France


PATCO S.A. - (dossier no 2011718) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1992 n°2011718 - Publication au BOPI 1992-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription le 28 juin 1996 - Changement de dénomination n°203122 - Publication au BOPI 1996-06-28

Inscription le 28 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203121 - Publication au BOPI 1996-06-28

Inscription le 19 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°61381 - Publication au BOPI 1992-03-19

Appareils et instruments scientifiques, installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles;ordinateurs, microprocesseurs et micro-ordinateurs, supports magnétiques pour logiciel.Imprimés, périodiques, livres ayant trait à l'informatique. Programmes pour machines de traitement de l'information, systèmes de gestion de bases de données, distribution de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.