Déposée le 30 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ISE CEGOS-LES EDITIONS DU LOGICIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISE INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISE CEGOS-LES EDITIONS DU LOGICIEL domicilié(e) Tour Chenonceaux, 204 Rond-Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A - France.
La marque ISE INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISE INTERNATIONAL est expirée depuis le 30 avril 2001.
ISE CEGOS-LES EDITIONS DU LOGICIEL (S.A.) - Tour Chenonceaux, 204 Rond-Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France
PATCO S.A - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 28 juin 1996 - Changement de dénomination n°203122 - Publication au BOPI 1996-06-28
Inscription le 28 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203121 - Publication au BOPI 1996-06-28
Inscription le 22 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65415 - Publication au BOPI 1992-07-22
Ordinateurs et périphériques nécessaires à leur fonctionnement.Programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels.Toute documentation, imprimés, livres, concernant l'informatique;disques, disquettes, cassettes, bandes, films, micro-fiches et autres supports ayant trait à l'informatique.Réalisation de présentations, expositions, cessions, stages et tous programmes d'information et de formation nécessaires au développement de l'informatique.Edition et diffusion de tout type de programmes informatiques.Services de programmation pour ordinateurs; prestations de services dans le domaine informatique à l'exception de la saisie informatique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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