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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ISD ENVIRONNEMENT
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REGUL.O
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGUL.O
ISD ENVIRONNEMENT, S.A

Numéro de dépôt :
3116482
Date de dépôt :
10/08/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2011

Présentation de la marque REGUL.O

Déposée le 10 août 2001 par la Société Anonyme (SA) ISD ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGUL.O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISD ENVIRONNEMENT domicilié(e) 8 Rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 466 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet Ecrepont - France.

La marque REGUL.O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGUL.O est expirée depuis le 10 août 2011.

ISD ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CARIBOU


ISD ENVIRONNEMENT, S.A - 8 Rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 350466371


Société Civile Cabinet Ecrepont - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Appareils régulateurs de débit des eaux usées et eaux de ruissellement. Appareils régulateurs de débit des eaux usées et eaux de ruissellement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.