Déposée le 22 mars 1988 par ISCOTEC SWEDEN AKTIEBOLAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ISCOTEC SWEDEN AKTIEBOLAG, domicilié(e) (Société de droit suédois), Bangárdsgatam 12, 951 32 Luleá, SUEDE (dossier no 2109694) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2109694) - France.
La marque ISCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISCOM est expirée depuis le 22 mars 2008.
ISCOTEC SWEDEN AKTIEBOLAG - (Société de droit suédois), Bangárdsgatam 12, 951 32 Luleá, SUEDE (dossier no 2109694) - Suède
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2109694) - France
Renouvellement sans limitation le 5 mars 1998 n°2109694 - Publication au BOPI 1998-03-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Inscription le 1 août 2005 - Changement d'adresse n°416078 - Publication au BOPI 2005-08-01
Inscription le 11 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286239 - Publication au BOPI 1999-10-11
Produits chimiques à usage médical. Médicaments.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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