ISCOM OC GROUPE
Présentation de la marque ISCOM OC GROUPE
Déposée le 12 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ISCOM SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ISCOM OC GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ISCOM OC GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589192.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISCOM OC GROUPE est expirée depuis le 12 septembre 2005.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43