Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE FINANCIERE ISC DELTA BOURSE I.S.C. BOURSE
ISC BUSINESS (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1712032
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2001
LA LETTRE FINANCIERE ISC DELTA BOURSE I.S.C. BOURSE de ISC BUSINESS

Présentation de la marque LA LETTRE FINANCIERE ISC DELTA BOURSE I.S.C. BOURSE

Déposée le 16 décembre 1991 par l'association loi 1901 ISC BUSINESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LETTRE FINANCIERE ISC DELTA BOURSE I.S.C. BOURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ISC BUSINESS domicilié(e) 22 Bd du Fort de Vaux, 75017 PARIS - France.

La marque LA LETTRE FINANCIERE ISC DELTA BOURSE I.S.C. BOURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE FINANCIERE ISC DELTA BOURSE I.S.C. BOURSE est expirée depuis le 16 décembre 2001.

ISC BUSINESS a également déposé les autres marques suivantes : MISSION FINANCE


ISC BUSINESS (Association loi 1901) - 22 Bd du Fort de Vaux, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

- produits de l'imprimerie - édition de textes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.