Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Isbadistribution
/
Isba
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Isba
Isbadistribution, sas

Numéro de dépôt :
4386754
Date de dépôt :
07/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2027
Isba de Isbadistribution

Présentation de la marque Isba

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Isbadistribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Isba » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Isbadistribution domicilié(e) 6 rue de Musset - 75016 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 761 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isba Distribution, M. OLIVIER BRODERS domicilié(e) 6 RUE DE MUSSET - 75016 - PARIS - France.

La marque Isba a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Isba arrivera à expiration en date du 7 septembre 2027.


Isbadistribution, sas - 6 rue de Musset - 75016 - paris - France - SIREN 831761176


Isba Distribution, M. OLIVIER BRODERS - 6 RUE DE MUSSET - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.