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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISBA
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TAPISBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPISBA
ISBA, Sarl

Numéro de dépôt :
3841851
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2021
TAPISBA de ISBA

Présentation de la marque TAPISBA

Déposée par voie électronique le 27 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAPISBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISBA domicilié(e) Zone Indusrielle - 61500 - SEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 501 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISBA domicilié(e) Zone Indusrielle - 61500 - SEES - France.

La marque TAPISBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPISBA est expirée depuis le 27 juin 2021.

ISBA a également déposé les autres marques suivantes : ISBA , DICKY


ISBA, Sarl - Zone Indusrielle - 61500 - SEES - France - SIREN 341501997


ISBA - Zone Indusrielle - 61500 - SEES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Tissus ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; Carpettes ; tapis pour automobiles ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Décoration intérieure ; Stylisme(esthétique industrielle).