Déposée le 12 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ISBA ISOLATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE),
la marque française « ISBA KP 58 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISBA ISOLATION domicilié(e) Zone Industrielle Sud, Route de Lyon, 89015 AUXERRE CEDEX - France.
La marque ISBA KP 58 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISBA KP 58 est expirée depuis le 12 novembre 2000.
ISBA ISOLATION a également déposé les autres marques suivantes : ISBA KP
ISBA ISOLATION SA - Zone Industrielle Sud, Route de Lyon, 89015 AUXERRE CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 1 février 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°294538 - Publication au BOPI 2000-02-01
Inscription le 16 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181761 - Publication au BOPI 1995-02-16
Matières et dispositifs servant à calfeutrer et à isoler;murs comprenant des matériaux isolants; et d'une manière générale tous les matériaux pour la construction
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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