Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECLASS' BOIS
ISB FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4309950
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2026
DECLASS\' BOIS de ISB FRANCE

Présentation de la marque DECLASS' BOIS

Déposée le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DECLASS' BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISB FRANCE domicilié(e) 11 Boulevard Nominoé - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 995 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque DECLASS' BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLASS' BOIS arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

ISB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WOODALISA , SILVERWOOD LA GRIFFE DU BOIS , CLINS EXTRAWOOD , NEWWOOD , WOOD 710 , , SILVER LAB' , WOOD ACADEMY , , ExtraFire


ISB FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 11 Boulevard Nominoé - 35740 - PACE - France - SIREN 323995357


FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE - 2 Rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois maçonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; caillebotis non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures en bois ; colonnes d'affichage non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques, à savoir maisons à ossature bois ; contre-plaqués ; couvertures de toits non métalliques ; échafaudages non métalliques ; escaliers non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; lambris non métalliques ; lames de parquets ; matériaux à bâtir non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; moulures (construction) non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; parquets ; pavés et dalles en bois ; pièces de bois pour bordures de jardins ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; planches (bois de construction) ; poutres et poutrelles non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; toitures non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; volets non métalliques ; bois d'ossatures, corniches non métalliques, portails non métalliques ;

Services de distribution et de vente en gros ou au détail, en magasins, par Internet ou par correspondance, de bois et de matériaux de construction ;

Direction de travaux de constructions ; construction ; constructions immobilières ; construction d'édifices en bois ; construction d'éléments en bois, à savoir de fermettes, chalets, maisons à ossatures bois, bâtiments industriels ; ébénisterie (réparation) de meubles et d'objets en bois ; construction, montage et assemblage de charpentes et d'ossatures en bois ; conseils en construction ; construction d'usines ; informations en matière de construction en bois et de réparation ; installation de portes et de fenêtres ; installations de charpente ; maçonnerie ; menuiserie ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; pose et installation de matériaux de construction ; rénovation de meubles et d'objets en bois ; rénovations de bâtiments en bois ; réparation de bâtiments en bois ; réparation d'objets mobiliers en bois ; services d'étanchéité (construction) ; services d'installation d'objets mobiliers en bois ; services d'isolation (construction) ; services de charpenterie ; services d'installation de bâtiments en bois ; supervision (direction) de travaux de construction de maisons, bâtiments industriels, entrepôts, habitats légers de loisir, chalets en bois ; traitement fongicide et anti-parasitaire ; traitement contre la rouille ; travaux d'aménagement intérieur de bâtiment à savoir pose de cloisons, de poutres, de planchers non métalliques, de fenêtres, de portes ; travaux de couverture de toits ; tous ces services portant en particulier sur le bois, les constructions et les matériaux de constructions en bois.