Déposée le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISB FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DECLASS' BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISB FRANCE domicilié(e) 11 Boulevard Nominoé - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 995 357 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.
La marque DECLASS' BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309950.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISB FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 11 Boulevard Nominoé - 35740 - PACE - France - SIREN 323995357
FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE - 2 Rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois maçonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; caillebotis non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures en bois ; colonnes d'affichage non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques, à savoir maisons à ossature bois ; contre-plaqués ; couvertures de toits non métalliques ; échafaudages non métalliques ; escaliers non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; lambris non métalliques ; lames de parquets ; matériaux à bâtir non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; moulures (construction) non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; parquets ; pavés et dalles en bois ; pièces de bois pour bordures de jardins ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; planches (bois de construction) ; poutres et poutrelles non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; toitures non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; volets non métalliques ; bois d'ossatures, corniches non métalliques, portails non métalliques ;
Services de distribution et de vente en gros ou au détail, en magasins, par Internet ou par correspondance, de bois et de matériaux de construction ;
Direction de travaux de constructions ; construction ; constructions immobilières ; construction d'édifices en bois ; construction d'éléments en bois, à savoir de fermettes, chalets, maisons à ossatures bois, bâtiments industriels ; ébénisterie (réparation) de meubles et d'objets en bois ; construction, montage et assemblage de charpentes et d'ossatures en bois ; conseils en construction ; construction d'usines ; informations en matière de construction en bois et de réparation ; installation de portes et de fenêtres ; installations de charpente ; maçonnerie ; menuiserie ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; pose et installation de matériaux de construction ; rénovation de meubles et d'objets en bois ; rénovations de bâtiments en bois ; réparation de bâtiments en bois ; réparation d'objets mobiliers en bois ; services d'étanchéité (construction) ; services d'installation d'objets mobiliers en bois ; services d'isolation (construction) ; services de charpenterie ; services d'installation de bâtiments en bois ; supervision (direction) de travaux de construction de maisons, bâtiments industriels, entrepôts, habitats légers de loisir, chalets en bois ; traitement fongicide et anti-parasitaire ; traitement contre la rouille ; travaux d'aménagement intérieur de bâtiment à savoir pose de cloisons, de poutres, de planchers non métalliques, de fenêtres, de portes ; travaux de couverture de toits ; tous ces services portant en particulier sur le bois, les constructions et les matériaux de constructions en bois.
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