Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISAURE D'ARSAC
Numéro de dépôt :
1466197
Date de dépôt :
12/11/1987
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
12/11/1997
Présentation de la marque ISAURE D'ARSAC
Déposée le 12 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ISAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « ISAURE D'ARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ISAURE D'ARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466197.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAURE D'ARSAC est expirée depuis le 12 novembre 1997.
ISAURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43