Marque expirée - Marque en non vigueur

sugart
isaure fouquet

Numéro de dépôt :
3589468
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/07/2018
sugart de isaure fouquet

Présentation de la marque sugart

Déposée le 21 juillet 2008 par isaure fouquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « sugart »

Le déposant est isaure fouquet domicilié(e) le moulin aux moines,72650 LA CHAPELLE ST AUBIN - 72650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, isaure fouquet domicilié(e) le moulin aux moines,72650 LA CHAPELLE ST AUBIN - 72650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sugart est expirée depuis le 21 juillet 2018.


isaure fouquet - le moulin aux moines,72650 LA CHAPELLE ST AUBIN - 72650 - France


isaure fouquet - le moulin aux moines,72650 LA CHAPELLE ST AUBIN - 72650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Bijouterie, pierres précieuses ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; sous-vêtements ;

Gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.