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Marques déposées par la société ISAURA
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ECOMOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMOUSSE
ISAURA

Numéro de dépôt :
93492996
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque ECOMOUSSE

Déposée le 16 novembre 1993 par la société ISAURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la société ISAURA domicilié(e) 14 rue George-Sand, 42170 SAINT JUST - SAINT RAMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 849 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ECOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMOUSSE est expirée depuis le 16 novembre 2003.


ISAURA - 14 rue George-Sand, 42170 SAINT JUST - SAINT RAMBERT - France - SIREN 390849305


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Des éponges de ménage, porte-éponges, distributeurs de savon