Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISATIS
/
ISATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISATIS
ISATIS SARL

Numéro de dépôt :
93478052
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2003

Présentation de la marque ISATIS

Déposée le 27 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISATIS domicilié(e) 18 rue du Vieux Moulin, 93160 NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 534 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me LE PAPE Avocat - France.

La marque ISATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISATIS est expirée depuis le 27 juillet 2003.

ISATIS a également déposé les autres marques suivantes : ISATIS , CLAIRDUO , ISATIS , CLAIRDUO , MEMOIRE-FORTE , ENTREPRISE-KANGOUROU , CLAIRSOLO , ISATIS , USINE-KANGOUROU , TRANSCLAIR


ISATIS SARL - 18 rue du Vieux Moulin, 93160 NOISY LE GRAND - France - SIREN 390534253


Me LE PAPE Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Pièces et moules en matières plastiques pour l'industrie, matières plastiques pour l'emballage.Pièces et moules en métaux communs et leurs alliages

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.