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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISATIS
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GOLF DU COMTAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

GOLF DU COMTAT
SARL ISATIS

Numéro de dépôt :
3594230
Date de dépôt :
13/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2018
GOLF DU COMTAT de ISATIS

Présentation de la marque GOLF DU COMTAT

Déposée le 13 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOLF DU COMTAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISATIS domicilié(e) Le Miramar, Quai d'Agrippa, 126 avenue du Maréchal Leclerc,83600 FREJUS - 83600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ISATIS domicilié(e) Le Miramar, Quai d'Agrippa, 126 avenue du Maréchal Leclerc,83600 FREJUS - 83600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLF DU COMTAT est expirée depuis le 13 août 2018.

ISATIS a également déposé les autres marques suivantes : ISATIS , CLAIRDUO , ISATIS , CLAIRDUO , MEMOIRE-FORTE , ENTREPRISE-KANGOUROU , CLAIRSOLO , ISATIS , USINE-KANGOUROU , TRANSCLAIR


SARL ISATIS - Le Miramar, Quai d'Agrippa, 126 avenue du Maréchal Leclerc,83600 FREJUS - 83600 - France


SARL ISATIS - Le Miramar, Quai d'Agrippa, 126 avenue du Maréchal Leclerc,83600 FREJUS - 83600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Mise à disposition de parcours de golf.