Déposée le 19 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ISARA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNISOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISARA domicilié(e) 8 allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 272 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque UNISOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISARA, Société Anonyme - 8 allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 775686272
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Inscription le 15 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°157376 - Publication au BOPI 1993-04-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2002 n°2227065 - Publication au BOPI 2002-09-05
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43
Inscription le 11 octobre 2012 - Changement de dénomination n°586488 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11
Inscription le 11 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°586486 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11
Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586487 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2012 n°2512078 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-17
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757826 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757824 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757825 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757828 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse n°757829 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
"Articles de literie mobiliers, et, notamment, matelas, carcasses de matelas, sommiers à ressorts et autres, têtes-de-lit, bois-de-lit, pieds-de-lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes, appuies-tête, coussins, traversins, oreillers; sièges en tout genre tels que canapés, sofas, divans, fauteuils". "Articles de literie textiles" "Communication, transmissions de messages"
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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