Déposée le 2 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ISARA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISARA domicilié(e) Bât B, 3 Allée Emile Reynaud - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 272 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque TRECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISARA, Société anonyme - Bât B, 3 Allée Emile Reynaud - 77200 - TORCY - France - SIREN 775686272
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Inscription le 7 décembre 2009 - Concession de licence n°511546 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Inscription le 26 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°603997 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26
Inscription le 26 juin 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°603994 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26
Inscription le 26 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°603995 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26
Inscription le 26 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603996 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533550 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-27
Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse n°757829 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757825 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757824 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757826 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757828 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 30 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°800358 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Articles de literie tels que matelas, carcasses de matelas, sommiers à ressorts ou autres, têtes de lit, bois de lit, pied de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes, appuie-tête, coussins, traversins, oreillers ; sièges en tout genre tels que canapés, sofas, divans, fauteuils. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) , ficelle, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) , voiles (gréement) , matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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