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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISAPAL INGENIERIE(S.A.R.L
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ISAPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISAPAL
ISAPAL INGENIERIE S.A.R.L. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96651169
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque ISAPAL

Déposée le 14 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISAPAL INGENIERIE(S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISAPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISAPAL INGENIERIE(S.A.R.L domicilié(e) 112, rue de la May, 88200 SAINT ETIENNE LES REMIREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 218 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque ISAPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAPAL est expirée depuis le 14 novembre 2006.


ISAPAL INGENIERIE S.A.R.L. (S.A.R.L.) - 112, rue de la May, 88200 SAINT ETIENNE LES REMIREMONT - France - SIREN 409218583


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture de portes métalliques, ferrures de portes, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques, verrous de portes, fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, cadres de fenêtres métalliques, garniture de fenêtres métalliques, fenêtres métalliques à vantaux coulissants, portes métalliques à vantaux coulissants, profilés métalliques, profilés en aluminium.Travaux de constructions métalliques liés aux produits précités

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.