Déposée par voie électronique le 2 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISALTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GIVOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISALTIS domicilié(e) 118 AVENUE PAUL DOUMER - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 396 727 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISALTIS, Mme. PAMELA SANCHEZ domicilié(e) 118 AVENUE PAUL DOUMER - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
La marque GIVOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISALTIS, SAS - 118 AVENUE PAUL DOUMER - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 533396727
ISALTIS, Mme. PAMELA SANCHEZ - 118 AVENUE PAUL DOUMER - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sauces ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
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